ÉTABLISSEMENT PUBLIC CHARGÉ DE LA CONSERVATION ET DE LA RESTAURATION DE LA CATHÉDRALE NOTRE-DAME DE PARIS


MENTIONS LEGALES


Editeur

Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, établissement public administratif, créé par la loi n°2019-803 du 29 juillet 2019 et le décret n° 2019–1250 du 28 novembre 2019.

SIRET 200 090 777 00018, code APE 7490A
2 bis Cité Martignac, 75007 Paris.


Directeur de la publication

Général d’armée Jean-Louis GEORGELIN, président de l’établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.


Conception du site et développement

Le site a été conçu et réalisé par la Digital Factory by Prodigious, 12 rue James Watt, 93200 Saint-Denis.


Hébergement

L’hébergement est assuré par la Digital Factory by Prodigious, 12 rue James Watt, 93200 Saint-Denis


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En application du code de la propriété intellectuelle (CPI), toute reproduction et/ou représentation partielle et/ou totale du site www.rebatirnotredamedeparis.fr est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable du RNDP sauf dans le cadre des exceptions mentionnées dans le CPI.

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